La mutualisation des services d’archives de l’agglomération toulonnaise : bilan d’une étude prospective d’élèves administrateurs

Christine Monge

Une étude originale à un double titre : un dossier retenu par l’INET (Institut National des Études territoriales) et confié à trois stagiaires, une proposition visant à englober dans une même structure les archives mutualisées et la DCSI (Direction Commune des Systèmes d’Information Communauté d’agglo – Ville de Toulon).

Un des stagiaires, aujourd’hui administrateur territorial, présentera leur travail. Christine MONGE, Conservateur aux Archives municipales de Toulon, apportera le regard de l’archiviste de la commune-centre.

Archives départementales et Centre de gestion, 15 ans de collaboration fructueuse dans l’Hérault au service des archives territoriales

Depuis 15 ans, les Archives départementales de l’Hérault et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault assurent une politique commune originale de préservation du patrimoine archivistique des communes du département. Le service de la Mission Archives CDG 34, créé en 2000 par un étroit partenariat des deux structures, cofinancé et hébergé aux Archives départementales, assure le classement et l’inventaire des archives des communes de l’Hérault. Les Archives départementales, qui assurent classiquement le contrôle scientifique et technique sur les archives des communes, subventionne également en partie depuis 2007, la restauration des archives territoriales anciennes. En 2010, l’ensemble des actions à destination des collectivités ont été organisées dans le Schéma de conservation et de valorisation des archives territoriales. Le schéma, unique en France par son périmètre, coordonne ainsi un ensemble de dispositifs pour structurer le réseau des archives territoriales publiques, pour sauvegarder les fonds d’archives, pour répondre à une attente de formation et enfin pour valoriser tous ces fonds d’origine et de support variés d’une extrême richesse pour la recherche historique. Après 5 ans, il est désormais possible de dresser un premier bilan du schéma et de son application sur le teritoire, tout en s’interrogeant sur les perspectives d’avenir, peut-être un peu assombries par la réforme territoriale en cours.

Les services « archivistes itinérants » des Centres de gestion et des intercommunalités, un maillage méconnu du territoire

En un peu plus de vingt ans, plus de la moitié des Centres de gestion (CDG) de la Fonction publique territoriale se sont dotés d’une mission d’aide à l’archivage, rejoints depuis quelques années, dans la dynamique de la mutualisation et/ou dans le cadre d’une prestation de service, par les Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) qui ont également mis en place ce type de service pour leurs communes membres. Continuer la lecture →

Les Archives de la Métropole Rouen Normandie : témoignage d’une collectivité en évolution 

L.Daoudi

M.Sanchez

En janvier 2010, la Communauté d’agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe (C.R.E.A) est créée par fusion de plusieurs EPCI parmi lesquels la Communauté d’agglomération de Rouen (C.A.R.) et la Communauté d’agglomération Elbeuf Boucle de Seine (C.A.E.B.S.)

Ces deux institutions disposent chacune d’un service d’archives avec des compétences différentes résultant de leur histoire respective. L’intégration dans le nouvel organigramme résulte de cette situation, les deux services sont alors rattachés à deux directions.

–        Au sein du Pôle Juridique et Moyens Généraux, le service des archives de l’ex CAR devient le service des archives de la CREA et a vocation à gérer les archives du nouvel EPCI et des anciens syndicats dissous au fur et à mesure de l’évolution des compétences et du territoire de l’intercommunalité rouennaise .

–         Au sein du Pôle de proximité d’Elbeuf, le service intercommunal des archives d’Elbeuf, intégré au nouvel équipement culturel de la Fabrique des savoirs, devient le centre des archives patrimoniales de la CREA  et gère par convention les archives historiques et contemporaines des communes du périmètre de l’ex CAEBS.

Au cours de cette intervention, il s’agira de partager notre expérience, d’en présenter les aspects positifs ou négatifs sachant que la création de la Métropole Rouen Normandie le 1er janvier 2015 entraînera de nombreux changements tout en offrant, pourquoi pas, de nouvelles perspectives.